Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://lemon-pepper.fr/, est édité par la société LEMON & PEPPER (L.P.), Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 5 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lille Métropole sous le numéro 798 958 146.

  • Siège social : 19 avenue du Maréchal Foch, 59700 Marcq-en-Barœul, France
  • Numéro de SIRET : 798 958 146 00018
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR06798958146
  • Contact : contact@lemon-pepper.fr
  • Directeur de la publication : M. Thierry CIEUTAT

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de la société LEMON & PEPPER (L.P.). Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de la société est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la société.